Michel Euriat

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(pub gratuite)

De: Michel Euriat
inspecteur général honoraire de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000024968554(source JORF)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Euriat (Michel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000232516(source JORF)
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Euriat (Michel)
chef du département de l'industrie et de l'agriculture à l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
représentants du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000765146(source JORF)
nomination
07 Juin 200007/06/2000
De: Michel Euriat
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous documents relatifs aux statistiques
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574701(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 199801/11/1998
De: Euriat (Michel)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
membre d'un organisme public d'étude et de statistique
Remplace:M. Thelot (Claude)
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
JORFTEXT000000740249(source JORF)
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Michel Euriat
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous documents relatifs aux statistiques
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000570138(source JORF)
délégation de signature
04 Février 199804/02/1998
De: Euriat (Michel)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, adjoint au directeur de la programmation et du développement
Objet:
membre du Conseil national de l'information statistique
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000570233(source JORF)
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Michel Euriat
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000734802(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Michel Euriat
administrateur de l'I.N.S.E.E
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000168497(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Michel Euriat
administrateur de l'I.N.S.E.E
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000170357(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Michel Euriat
administrateur de l'I.N.S.E.E
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000162954(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: Michel Euriat
administrateur de l'I.N.S.E.E
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000542567(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: Michel Euriat
administrateur de l'I.N.S.E.E
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000175373(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Michel Euriat
administrateur de l'I.N.S.E.E
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000719410(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 199119/06/1991
De: Michel Euriat
administrateur de l'I.N.S.E.E
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000533786(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 199104/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.